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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS HERPE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS HERPE Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1709801
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2011
Marque figurative de ETABLISSEMENTS HERPE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS HERPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS HERPE domicilié(e) 2, boulevard de Beaubourg CROISSY BEAUBOURG,77312 MARNE LA VALLEE (dossier no 2211142) - 77312 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 008 660 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2211142) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709801.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 décembre 2011.

ETABLISSEMENTS HERPE a également déposé les autres marques suivantes : ALAC , EDEL INDUSTRIE , RACING COLOR , CHAMAUTO , CHAMAUTO , AUTOLAC , UNIVERS PAINT


ETABLISSEMENTS HERPE Société à Responsabilité limitée - 2, boulevard de Beaubourg CROISSY BEAUBOURG,77312 MARNE LA VALLEE (dossier no 2211142) - 77312 - France - SIREN 582008660


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2211142) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2001 n°2211142 - Publication au BOPI 2001-11-29

Inscription le 21 mai 2001 - Concession de licence n°324009 - Publication au BOPI 2001-05-21

Inscription le 29 mars 2001 - Changement de nature juridique n°319634 - Publication au BOPI 2001-03-29

Inscription le 16 novembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°311588 - Publication au BOPI 2000-11-16

Inscription le 6 mai 1994 - Transmission de propriété n°172243 - Publication au BOPI 1994-05-06

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Filtres pour moteurs.Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Filtres d'aération, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.